Compte-rendu des Conseils communautaires

Les compte-rendu des Conseils communautaires sont publics.

Ils sont affichés dans le hall d’accueil au rez-de chaussée du siège de la Communauté de communes. Ils sont également consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).

2021

Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 18h30 au Parc des Peupliers à Neuville sur Ain et dont l’ordre du jour sera le suivant :

Présentation de Nicolas RICHER remplaçant de Christophe LOMBARD de l’ACI.

Présentation de la saison touristique par Anne Sophie SECONDI.

  1. Vérification du quorum et élection d’un secrétaire de séance.
  2. Validation du compte-rendu du conseil du 6 mai 2021.
  3. Présentation des décisions prises dans le cadre des délégations.
  1. Achats publics :
  • Autorisation de signature de l’avenant au marché déchets Lots 2 et 3.
  1. Institutions et vie politique :
  • Validation du Règlement Intérieur et des modalités de prise en charge des frais de mission,
  • Désignation d’un membre suppléant au Syndicat Mixte SCOT BUCOPA,
  • Désignation d’un représentant titulaire et d’un membre suppléant pour NATURA 2000 Dombes,
  • Délégation au Président des démarches technico-financières dans le cadre du projet PVD,
  • Délégation de pouvoir au Bureau communautaire pour la modification du tableau des emplois.
  1. Finances :
  • Décision Modificative au Budget Principal pour l’intégration des résultats du Budget annexe Hébergement Touristique,
  • Décision modificative au Bridget Principal pour l’annulation de titre sur exercice antérieur,
  • Décision modificative au Budget Annexe Office de Tourisme sur exercice antérieur,
  • Modalités de prise en charge du FPIC.
  1. Développement économique :

Projet Petites Villes de Demain :

  • Demande de subvention pour le poste de chef de projet Petites Villes de demain.

ZAC Ecosphère Innovation :

  • Validation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2020 (CRAC).
  1. Ressources humaines :
  • Modification du tableau des emplois,
  • Modalités d’attribution de l’IHTS (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires).