Compte-rendu des Conseils communautaires

Les compte-rendu des Conseils communautaires sont publics.

Ils sont affichés dans le hall d’accueil au rez-de chaussée du siège de la Communauté de communes. Ils sont également consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).

2021

Le prochain conseil communautaire aura lieu :

  • le jeudi 28 janvier à 17h30
  • à l’Espace Culturel de Jujurieux
  • à huit clos

Et dont l’ordre du jour sera le suivant  :

Présentation de la saison touristique 2020 et perspectives pour 2021. Présentation d’Anne Sophie SECONDIE, directrice du GIP Loisirs, culture et tourisme.

Rappel des décisions du Président et du Bureau communautaire prises dans le cadre de leurs délégations.

Finances :

  • Attributions de compensation 2021
  • Clôture du Budget Hébergement Touristique

Tourisme :

  • Adhésion au groupement d’intérêt public

Habitat :

  • Prolongation de l’OPAH et bilan du dispositif en cours

Economie :

  • Renouvellement de la convention avec le Département d’aide à l’immobilier d’entreprise
  • Mise à jour du dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise

Institution et vie politique

  • Signature du marché « repas »
  • Modification du nombre de Vice-présidences
  • Election d’un 7ème Vice-président
  • Débat sur l’opportunité de se doter d’un pacte de gouvernance
  • Elections des représentants à l’Agence France Locale

Environnement

  • Résiliation de la convention SATAA et projet d’organisation du SPANC

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des emplois

Points d’information et questions diverses.

  • Présentation du Projet de territoire par Fréderic MONGHAL
  • Motion sur la suppression de classe à Cerdon