Compte-rendu des Conseils communautaires
Les compte-rendu des Conseils communautaires sont publics.
Ils sont affichés dans le hall d’accueil au rez-de chaussée du siège de la Communauté de communes. Ils sont également consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).
2021
Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 23 septembre 2021 dont l’heure, le lieu et l’ordre du jour seront communiqués ultérieurement.
- Compte-rendu du conseil communautaire du 24 juin 2021 (Groupement d’Intérêt Public point d’étape 6 mois Frais De Mission Charte informatique Charte de télétravail Règlement intérieur)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 mai 2021 (Projets à venir – Présentation service du SPANC – Exemple – Exemple Compte Rendu)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 11 mars 2021 (Convention constitutive du GIP – Statuts spl alec 01 – Bilan 2020 ADIL – Bilan 2020 ALEC – Présentation CA2020 BP2021 – Projet de convention PDDV – Rapport d’activités 2019 ORGANOM)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 28 janvier 2021 (Projet GIP – CONSEIL COMMUNAUTAIRE – PLAN D’ACTION Chiffres Clés – Simplifié Plan D’action)
2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2020 (Adoption de mecanismes de solidarite fonds de concours – Fonds de concours aux communes suivi versement 2014-2020 – Convention partenariat Collège Poncin – Avenant N1 partenariat Collège Poncin)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 8 octobre 2020 (Axes et Projets – Carte mentale – Présentation projet de territoire 2016/2026 – Projets à venir)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 (Projet de territoire coopératif)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Compte-rendu conseil communautaire du 18 juin 2020 (en visio conférence)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020 (document annexe 1 – document annexe 2)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020 (document annexe)
2019
- Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019
- Compte rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019 (document annexe)
- Compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2019 (Annexes : Ecosphère innovation dossier de réalisation – Ecosphère innovation bilan de la participation du public 04-09-19 – ZAC Ecosphère ccct – ZAC Ecosphère ccct annexe 1 – ZAC Ecosphère ccct annexe 2 – ZAC Ecosphère ccct annexe 3 – Rapport d’activité ORGANOM – Projet schéma départemental d’accueil des gens du voyage)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2019
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2019 (Document annexe 1 – Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2109 (ZAC ECOSPHERE / Présentation des modes de gestion)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 mars 2019
- 2019_PRESENTATION-BP
2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 novembre 2018 (Document annexe 1 et Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 septembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2018 (Document annexe de la Région)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 8 mars 2018 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 janvier 2018
2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 novembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2017 (Document annexe 1 et annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2017 (Document annexe)
2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 21 décembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2016
- Compte rendu du Conseil communautaire du 16 juin 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 avril 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2016
