Compte-rendu des Conseils / Bureaux communautaires
Les compte-rendu des Conseils communautaires sont publics.
Ils sont affichés dans le hall d’accueil au rez-de chaussée du siège de la Communauté de communes. Ils sont également consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).
2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2020 (Adoption de mecanismes de solidarite fonds de concours – Fonds de concours aux communes suivi versement 2014-2020 – Convention partenariat Collège Poncin – Avenant N1 partenariat Collège Poncin)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 8 octobre 2020 (Axes et Projets – Carte mentale – Présentation projet de territoire 2016/2026 – Projets à venir)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 (Projet de territoire coopératif)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Compte-rendu conseil communautaire du 18 juin 2020 (en visio conférence)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020 (document annexe 1 – document annexe 2)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020 (document annexe)
2019
- Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019
- Compte rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019 (document annexe)
- Compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2019 (Annexes : Ecosphère innovation dossier de réalisation – Ecosphère innovation bilan de la participation du public 04-09-19 – ZAC Ecosphère ccct – ZAC Ecosphère ccct annexe 1 – ZAC Ecosphère ccct annexe 2 – ZAC Ecosphère ccct annexe 3 – Rapport d’activité ORGANOM – Projet schéma départemental d’accueil des gens du voyage)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2019
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2019 (Document annexe 1 – Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2109 (ZAC ECOSPHERE / Présentation des modes de gestion)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 mars 2019
- 2019_PRESENTATION-BP
2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 novembre 2018 (Document annexe 1 et Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 septembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2018 (Document annexe de la Région)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 8 mars 2018 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 janvier 2018
2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 novembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2017 (Document annexe 1 et annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2017 (Document annexe)
2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 21 décembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2016
- Compte rendu du Conseil communautaire du 16 juin 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 avril 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2016
