Délibérations
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ACTES des conseils
Bureaux communautaires
Les actes des instances communautaires sont publics.
Ils sont consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).
2026
•VOIR Planning
- Conseil communautaire du jeudi 10 décembre, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026
- Bureau communautaire du jeudi 3 décembre
- Conseil communautaire du jeudi 18 novembre, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026
- Bureau communautaire du jeudi 5 novembre
- Conseil communautaire du jeudi 8 octobre, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026
- Bureau communautaire du jeudi 1er octobre
- Conseil communautaire du jeudi 10 septembre, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-106-110
- Bureau communautaire du jeudi 3 septembre
- Conseil communautaire du jeudi 2 juillet 2026, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-098-105
- Bureau communautaire du jeudi 25 juin 2026
- Conseil communautaire du mercredi 3 juin 2026, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-092-097
- Bureau communautaire du jeudi 28 mai 2026, Liste des délibérations, B-2026-21
- Conseil communautaire du mercredi 13 mai 2026, PV de la séance, Liste des délibérations, C-2026-082-091
- Bureau communautaire du mercredi 6 mai 2026
- Conseil communautaire du vendredi 24 avril 2026, PV de la séance, Liste des délibérations, C-2026-044-066 C-2026-067-079 C-2026-080-081
- Installation du conseil communautaire du jeudi 16 avril 2026, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-031-040, C-2026-041-043
- Conseil Communautaire du jeudi 5 mars 2026, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-023-030, C-2026-022
- Bureau Communautaire du jeudi 26 février 2026, Liste des délibérations, B-2026-01-20
- Conseil Communautaire du jeudi 5 février 2026, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-004, C-2026-005-007, C-2026-008-010, C-2026-011-021
- Conférence des maires du jeudi 29 janvier 2026
- Conseil Communautaire du jeudi 22 janvier 2026, Ordre du Jour Complémentaire, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2026-001-003
- D-2026-01 à D-2026-05
- D-2026-06 à D-2026-07
- D-2026-08 à D-2026-11
- D-2026-12 à D-2026-14
- D-2026-15 à D-2026-24
- D-2026-25 à D-2026-28
- D-2026-29 à D-2026-32
- D-2026-33 à D-2026-40
- D-2026-41 à D-2026-43
- D-2026-40 à D-2026-45
- D-2026-46 à D-2026-48
ARRÊTÉS de la Présidence
2025
- Conseil Communautaire exceptionnel du 18 décembre 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-075-76
- Conseil Communautaire du 4 décembre 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-059-069, C-2025-070-074
- Bureau Communautaire du 27 novembre 2025, Liste des délibérations, B-2025-03
- Conseil Communautaire exceptionnel du mercredi 5 novembre 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-053-055, C-2025-056-057
- Conférence des Maires du 3 novembre 2025
- Conseil Communautaire du 23 octobre 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Quorum non atteint
- Bureau Communautaire du 16 octobre 2025
- Conseil Communautaire du 18 septembre 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-047-052
- Bureau Communautaire du 11 septembre 2025
- Conseil Communautaire du 3 juillet 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-041-046
- Bureau Communautaire du 26 juin 2025
- Conseil Communautaire du 22 mai 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-025-040, C-2025-32TER
- Bureau Communautaire du 15 mai 2025
- Conseil Communautaire du 3 avril 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-006-028 Vidéos de présentation des services
- Conférence des maires du 27 mars 2025
- Conférence des maires du 20 mars 2025 Reporté
- Conseil Communautaire du 20 février 2025, PV de la séance, Liste des délibérations, C-2025-004–005
- Bureau Communautaire du 20 février 2025, Liste des délibérations, B-2025-02
- Conseil Communautaire du 30 janvier 2025, PV de la séance, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2025-001-003
- Bureau Communautaire du 23 janvier 2025, Liste des délibérations, B-2025-01
2024
- Conseil Communautaire exceptionnel du 18 décembre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-076-090
- Conseil Communautaire du 12 décembre 2024, Quorum non atteint
- Bureau Communautaire du 5 décembre 2024, Liste des délibérations, B-2024-05-06
- Conseil Communautaire du 24 octobre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-069-075
- Bureau Communautaire du 17 octobre 2024
- Conseil Communautaire du 19 septembre 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-061-068
- Bureau Communautaire du 12 septembre 2024; Liste des délibérations, B-2024-04
- Conseil Communautaire du 4 juillet 2024 -> Annulé
- Bureau Communautaire du 27 juin 2024, Liste des délibérations, B-2024-03
- Conseil Communautaire du 30 mai 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-040-057, C-2024-058-060
- Bureau Communautaire du 23 mai 2024, Liste des délibérations, B-2024-02
- Conseil Communautaire du 28 mars 2024, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-011-022, C2024-023-039, Vidéos de présentation des services
- Bureau Communautaire/Conférence des Maires du 21 mars 2024
- Conseil communautaire exceptionnel du 22 février
- Bureau/Conseil Communautaire du 1er février, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2024-001-010, B-2024-01
- Conseil Communautaire du 25 janvier 2024 reporté au jeudi 1er février
- Bureau Communautaire du 18 janvier 2024 reporté au jeudi 1er février
2023
VOIR Planning 1er semestre / VOIR Planning 2ème semestre
- Conseil Communautaire du 14 décembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-069-082
- Bureau Communautaire du 7 décembre, Liste des délibérations
- Conseil Communautaire du 9 novembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-059-068
- Conseil Communautaire du 21 septembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-046-058, C-2023-056
- Bureau Communautaire du 14 septembre, Liste des délibérations, B-2023-03
- Conseil Communautaire du 6 juillet 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-036-045
- Bureau Communautaire du 29 juin 2023, Liste des délibérations, B-2023-02
- Conseil Communautaire du 25 mai 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-029-035
- Bureau Communautaire du 11 mai 2023, Liste des délibérations, B-2023-01
- Conseil Communautaire du 30 mars 2023, Liste des délibérations, C-2023-002-028
- Bureau Communautaire/Conférence des Maires du 23 mars 2023
- Conseil Communautaire du 26 janvier 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-001
- Bureau Communautaire du 18 janvier 2023
2022
- Conseil Communautaire du 15 décembre 2022, Listes des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-086-091, Rapport CRC
- Bureau Communautaire du 5 décembre 2022
- Conseil Communautaire du 17 novembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-72-85
- Bureau Communautaire exceptionnel du 17 novembre 2022,
- Bureau Communautaire du 3 novembre 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-04
- Conseil Communautaire du 29 septembre 2022, Annexe1, Annexe2, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-056-071
- Bureau Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des délibérations
- Conseil Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibération C-2022-055
- Conseil Communautaire du 7 juillet 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-048-054
- Bureau Communautaire du 30 juin 2022, Liste des délibérations, Délibérations B-2022-02-03, Tableau des emplois, Présentation Bucopa
- Conseil Communautaire du 19 mai 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-043-047 – courriel Sorexto, saison touristique, restitution-diagn-projet-coop-familles-ccrapc-vf, cr-reunion-publique-de-lancement-projet-coop-familles, diagnostic-ccrapcvf, proposition serp valorem
- Bureau Communautaire du 12 mai 2022, Liste des délibérations, DossierPresseInaugurationEcosphère, InformationVillohpAin, AfficheUnAirdefamille
- Bureau Communautaire exceptionnelle du 21 avril 2022, Structure d’animation de la vie locale
- Conseil Communautaire du 17 mars 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-08-025 C-2022-026-042, Prospective financière KPMG, Présentation BP2022 et CA 2021
- Bureau Communautaire du 10 mars 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-01
- Conseil Communautaire du 17 février 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-001-007, Plan ZAC Ecosphère
- Bureau Communautaire du 10 février 2022, Liste des délibérations
2021
- Conseil Communautaire du 23 décembre 2021, rapport quinquenal Attribution compensation
- Bureau Communautaire du 16 décembre 2021
- Conseil Communautaire du 25 novembre 2021, avenant à la convention d’animation du SPPEH, Convention de partenariat et de financement CAF, Convention de participation financière GIP
- Bureau Communautaire du 18 novembre 2021
- Conseil Communautaire du 23 septembre 2021
2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2020 (Adoption de mecanismes de solidarite fonds de concours – Fonds de concours aux communes suivi versement 2014-2020 – Convention partenariat Collège Poncin – Avenant N1 partenariat Collège Poncin)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 8 octobre 2020 (Axes et Projets – Carte mentale – Présentation projet de territoire 2016/2026 – Projets à venir)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 (Projet de territoire coopératif)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Compte-rendu conseil communautaire du 18 juin 2020 (en visio conférence)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020 (document annexe 1 – document annexe 2)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020 (document annexe)
2019
- Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019
- Compte rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019 (document annexe)
- Compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2019 (Annexes : Ecosphère innovation dossier de réalisation – Ecosphère innovation bilan de la participation du public 04-09-19 – ZAC Ecosphère ccct – ZAC Ecosphère ccct annexe 1 – ZAC Ecosphère ccct annexe 2 – ZAC Ecosphère ccct annexe 3 – Rapport d’activité ORGANOM – Projet schéma départemental d’accueil des gens du voyage)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2019
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2019 (Document annexe 1 – Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2109 (ZAC ECOSPHERE / Présentation des modes de gestion)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 mars 2019
- 2019_PRESENTATION-BP
2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 novembre 2018 (Document annexe 1 et Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 septembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2018 (Document annexe de la Région)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 8 mars 2018 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 janvier 2018
2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 novembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2017 (Document annexe 1 et annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2017 (Document annexe)
2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 21 décembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2016
- Compte rendu du Conseil communautaire du 16 juin 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 avril 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2016