Délibérations
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ACTES des conseils
Bureaux communautaires
Les actes des instances communautaires sont publics.
Ils sont consultables en ligne depuis cet espace (du plus récent au plus ancien).
2023
VOIR Planning 1er semestre / VOIR Planning 2ème semestre
- Conseil Communautaire du 14 décembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-
- Bureau Communautaire du 7 décembre
- Conseil Communautaire du 9 novembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-
- Bureau Communautaire du 19 octobre
- Conseil Communautaire du 21 septembre, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-
- Bureau Communautaire du 14 septembre, Liste des délibérations, B-2023-03
- Conseil Communautaire du 6 juillet 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-036-045
- Bureau Communautaire du 29 juin 2023, Liste des délibérations, B-2023-02
- Conseil Communautaire du 25 mai 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-029-035
- Bureau Communautaire du 11 mai 2023, Liste des délibérations, B-2023-01
- Conseil Communautaire du 30 mars 2023, Liste des délibérations, C-2023-002-028
- Bureau Communautaire/Conférence des Maires du 23 mars 2023
- Conseil Communautaire du 26 janvier 2023, Liste des décisions, Liste des délibérations, C-2023-001
- Bureau Communautaire du 18 janvier 2023
2022
- Conseil Communautaire du 15 décembre 2022, Listes des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-086-091, Rapport CRC
- Bureau Communautaire du 5 décembre 2022
- Conseil Communautaire du 17 novembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-72-85
- Bureau Communautaire exceptionnel du 17 novembre 2022,
- Bureau Communautaire du 3 novembre 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-04
- Conseil Communautaire du 29 septembre 2022, Annexe1, Annexe2, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-056-071
- Bureau Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des délibérations
- Conseil Communautaire du 22 septembre 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibération C-2022-055
- Conseil Communautaire du 7 juillet 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-048-054
- Bureau Communautaire du 30 juin 2022, Liste des délibérations, Délibérations B-2022-02-03, Tableau des emplois, Présentation Bucopa
- Conseil Communautaire du 19 mai 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-043-047 – courriel Sorexto, saison touristique, restitution-diagn-projet-coop-familles-ccrapc-vf, cr-reunion-publique-de-lancement-projet-coop-familles, diagnostic-ccrapcvf, proposition serp valorem
- Bureau Communautaire du 12 mai 2022, Liste des délibérations, DossierPresseInaugurationEcosphère, InformationVillohpAin, AfficheUnAirdefamille
- Bureau Communautaire exceptionnelle du 21 avril 2022, Structure d’animation de la vie locale
- Conseil Communautaire du 17 mars 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-08-025 C-2022-026-042, Prospective financière KPMG, Présentation BP2022 et CA 2021
- Bureau Communautaire du 10 mars 2022, Liste des délibérations, Délibération B-2022-01
- Conseil Communautaire du 17 février 2022, Liste des décisions, Liste des délibérations, Délibérations C-2022-001-007, Plan ZAC Ecosphère
- Bureau Communautaire du 10 février 2022, Liste des délibérations
2021
- Conseil Communautaire du 23 décembre 2021, rapport quinquenal Attribution compensation
- Bureau Communautaire du 16 décembre 2021
- Conseil Communautaire du 25 novembre 2021, avenant à la convention d’animation du SPPEH, Convention de partenariat et de financement CAF, Convention de participation financière GIP
- Bureau Communautaire du 18 novembre 2021
- Conseil Communautaire du 23 septembre 2021
2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2020 (Adoption de mecanismes de solidarite fonds de concours – Fonds de concours aux communes suivi versement 2014-2020 – Convention partenariat Collège Poncin – Avenant N1 partenariat Collège Poncin)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 8 octobre 2020 (Axes et Projets – Carte mentale – Présentation projet de territoire 2016/2026 – Projets à venir)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 (Projet de territoire coopératif)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020
- Compte-rendu conseil communautaire du 18 juin 2020 (en visio conférence)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 12 mars 2020 (document annexe 1 – document annexe 2)
- Compte-rendu du conseil communautaire du 6 février 2020 (document annexe)
2019
- Compte-rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019
- Compte rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019 (document annexe)
- Compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2019 (Annexes : Ecosphère innovation dossier de réalisation – Ecosphère innovation bilan de la participation du public 04-09-19 – ZAC Ecosphère ccct – ZAC Ecosphère ccct annexe 1 – ZAC Ecosphère ccct annexe 2 – ZAC Ecosphère ccct annexe 3 – Rapport d’activité ORGANOM – Projet schéma départemental d’accueil des gens du voyage)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2019
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 26 juin 2019 (Document annexe 1 – Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2109 (ZAC ECOSPHERE / Présentation des modes de gestion)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 mars 2019
- 2019_PRESENTATION-BP
2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 novembre 2018 (Document annexe 1 et Document annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 septembre 2018
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 juin 2018 (Document annexe de la Région)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 8 mars 2018 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 janvier 2018
2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 décembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 novembre 2017 (Document annexe)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 septembre 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 juin 2017
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2017 (Document annexe 1 et annexe 2)
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2017 (Document annexe)
2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 21 décembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 novembre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 27 octobre 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2016
- Compte rendu du Conseil communautaire du 16 juin 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 15 avril 2016
- Compte-rendu du Conseil communautaire du 9 mars 2016